Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMIFLAM
ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1711578
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1999

Présentation de la marque THERMIFLAM

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMIFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O domicilié(e) 5 rue de la Baignade, Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque THERMIFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMIFLAM est expirée depuis le 24 novembre 1999.

ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O a également déposé les autres marques suivantes : THERMIFLAM , THERMIDOR , CHEMINEES DE FRANCE , DECOFONTE , DECOFONTE , THERMIDOR , SEBIDRAIN


ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O. (Société Anonyme) - 5 rue de la Baignade, Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, cheminées;foyers et instruments de cheminées, installations et appareils de chauffage et de cuisson;appareils à griller et à rôtir; broches de rôtisserie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.